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- Der Vingtième (= Zwanzigste) war eine direkte Steuer des Ancien Régimes im absolutistischen Frankreich, die vom Generalkontrolleur der Finanzen, contrôleur général des finances Jean Baptiste de Machault d’Arnouville gewünscht wurde. Er wünschte diese direkte Steuer einzuführen, die die Gesamtheit der Bevölkerung erfasste (Dritter Stand und Adel). Der Adel hatte eine korrespondierende fünfprozentige Einkommensteuer zu entrichten. Er hatte ihn zum Ersatz des im Mai 1749 entfallenden (Zehnten) konzipiert. Dieser Ersatz fand am 1. Januar 1750 statt und bezweckte die Abtragung der Staatsschulden. Im Gegensatz zu den fiskalischen Gewohnheiten wurde diese neue Abgabe in einer Periode des Friedens eingeführt und blieb danach dauerhaft. Der Klerus und die Provinzen protestierten heftig und stachelten den Aufruhr an. Louis XV. setzte die Steuer im Dezember 1751 auf den Grundbesitz der katholischen Kirche aus, behielt sie aber für die Provinzen bei. Mit dem Beginn des Siebenjährigen Krieges 1756 wurde ein zweiter Vingtième eingesetzt. Im Verlaufe des Krieges wurde 1760 ein dritter Vingtième eingeführt. Bei Kriegsende 1763 entfiel der letzte Vingtième, während die beiden anderen ersetzt wurden. Der Vingtième wurde auf die Erlöse der Manufakturen und den Handel nach der Steuererklärung erhoben. Er besteuerte außerdem die Eigentümer, die ihren Gewinn der Herkunft, dem Umfang und der jährlichen Nettohöhe nach erklären mussten. Ein Kontrollsystem wurde auf der Ebene jeder Généralité unter der Verantwortung des Intendanten eingeführt. Diese moderne Steuerkonzeption knüpfte an die tiefgehende Mentalität der Privilegien an. Zahlreich sind die Eigentümer und das Personal, das die Steuerpacht oder den -kauf ersetzen sollte. Viele Adelige arrangierten sich, um den Vingtième nicht bezahlen zu müssen. Nachdem das Parlement von Paris sich 1763 mit den Kontrollen herumstritt, entschied es, dass die Kosten des Vingtième nicht mehr neu bewertet werden mussten. Dies führte zu mangelnden Einnahmen des Finanzministeriums während dieser Epoche, in der die Agrarpreise zu einem Höhenflug ansetzten. Angesichts der finanziellen Möglichkeit der Monarchie wurde 1787 entschieden, alle Ausnahmen abzuschaffen. Aber es war bereits zu spät: 1789 erbrachten die beiden Vingtièmes ungefähr 57 Millionen Livres. (de)
- Le vingtième est un impôt établi par le contrôleur général des finances Jean-Baptiste de Machault d'Arnouville, par lit de justice le 19 mai 1749, pour remplacer le dixième, après la paix d'Aix-la-Chapelle[pas clair] et qui perdure jusqu'en 1789. Il désire établir un impôt direct touchant l'ensemble de la population (tiers-état, nobles et clergé) dont le montant correspond à 5 % (1/20) des revenus. On dit qu'il est en régie, de quotité, non solidaire. Visant à amortir les dettes du Royaume, le vingtième entre en vigueur le 19 mai 1749, le jour même de son enregistrement, tandis que l'édit pour la suppression du dixième ne sera établi qu'à compter du 1er janvier 1750. Contrairement aux habitudes fiscales, ce nouvel impôt est créé en période de paix et donc devient définitif. Sa perception s'achèvera quand les recettes pourront alimenter cette caisse. Pour connaître les revenus imposables, Machault adopte, comme Desmarets, la déclaration de revenus. Le vingtième porte sur les revenus de l'industrie et du commerce établis d'après la déclaration des taxables. Il taxe aussi les propriétés dont les bénéficiaires doivent déclarer la nature, l'étendue et le produit net moyen annuel. Et pour vérifier la perception de l'impôt, Machault crée la charge de contrôleur des vingtièmes, commissaire dépendant du contrôle général, enquêtant dans les paroisses. Dans chaque généralité, un directeur des vingtièmes surveille les opérations et fait dresser les rôles, sous l'autorité de l'intendant. La perception ou recouvrement est calqué sur celui de la taille. En cas de contentieux le jugement est dans les mains de l'intendant et l'appel passe directement au Conseil du Roi. Les oppositions voient très vite le jour chez le clergé, les pays d’État, les privilégiés et les cours souveraines. Le clergé refuse son intégration dans le système de l'impôt ordinaire puisque ses biens doivent être réservés aux œuvres religieuses. Pour les pays d’État et les privilégiés, le vingtième est perçu comme une extension du despotisme car ils sont le seul rempart de la centralisation du pouvoir monarchique. Face à ces contestations, dès 1751 le clergé obtient une exemption de l'impôt. Mais les privilégiés et les pays d’État ne s'organisant pas dans une lutte commune et organisée, le vingtième perdure jusqu'en 1789. Il est suivi d'un deuxième (1756) puis d'un troisième vingtième (1759), qui sont motivés par les difficultés économiques dues à la guerre de Sept Ans. La guerre finie, ce dernier vingtième est supprimé en 1763, les deux autres subsistant. Cet impôt de conception moderne, heurte profondément les mentalités attachées aux privilèges. Nombreux sont les particuliers et les corps constitués qui lui substituèrent l'abonnement fiscal ou le rachat définitif. Beaucoup de nobles s'arrangent pour ne pas le payer notamment grâce au soutien de la cour des aides qui délaissent peu à peu son rôle de contrôle des revenus. En 1763, le parlement de Paris, après avoir bataillé contre les contrôles, obtient que les cotes du vingtième ne soient plus réévaluées. Cela conduit à un manque à gagner pour le Trésor à une époque où les prix agricoles s'envolent. En 1787, devant la faillite de la monarchie, il est décidé de supprimer toutes les exemptions. Mais la décision arrive trop tard. En 1789, les deux vingtièmes rapportaient environ 57 millions de livres. (fr)
- The vingtième (French pronunciation: [vɛ̃tjɛm], twentieth) was an income tax of the ancien régime in France. It was abolished during the French Revolution. (en)
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- The vingtième (French pronunciation: [vɛ̃tjɛm], twentieth) was an income tax of the ancien régime in France. It was abolished during the French Revolution. (en)
- Der Vingtième (= Zwanzigste) war eine direkte Steuer des Ancien Régimes im absolutistischen Frankreich, die vom Generalkontrolleur der Finanzen, contrôleur général des finances Jean Baptiste de Machault d’Arnouville gewünscht wurde. Er wünschte diese direkte Steuer einzuführen, die die Gesamtheit der Bevölkerung erfasste (Dritter Stand und Adel). Der Adel hatte eine korrespondierende fünfprozentige Einkommensteuer zu entrichten. (de)
- Le vingtième est un impôt établi par le contrôleur général des finances Jean-Baptiste de Machault d'Arnouville, par lit de justice le 19 mai 1749, pour remplacer le dixième, après la paix d'Aix-la-Chapelle[pas clair] et qui perdure jusqu'en 1789. Il désire établir un impôt direct touchant l'ensemble de la population (tiers-état, nobles et clergé) dont le montant correspond à 5 % (1/20) des revenus. On dit qu'il est en régie, de quotité, non solidaire. (fr)
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